Marc Laffineur

De: Laffineur (Marc, Charles, Armand)
ancien ministre, ancien député de Maine-et-Loire, vice-président d'une communauté urbaine, maire d'Avrillé ; 43 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037192898(source JORF)
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Laffineur (Marc)
ancien ministre, député
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public du domaine national de Chambord
1° Au titre du collège des personnels du monde économique, scientifique, culturel, cynégétique ou sylvicole
Groupe:
Conseil d'orientation de l'établissement public du domaine national de Chambord
JORFTEXT000034493580(source JORF)
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Marc Laffineur
Objet:
Finances
Groupe:
Commission des finances (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032287737(source JORF)
désignation
24 Mars 201624/03/2016
De: Marc Laffineur
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032287737(source JORF)
cessation de fonction
24 Mars 201624/03/2016
De: Laffineur (Marc)
député de la 7e circonscription de Maine-et-Loire
Objet:
à l'assemblée générale et au conseil d'administration du groupement d'intérêt public « Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale - 1914-2014 »
personnalités qualifiées
Remplace:M. Bossé (Joseph)
Groupe:
Mission du centenaire de la Première Guerre mondiale (1914-2014)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000028781069(source JORF)
nomination
27 Mars 201427/03/2014
De: Marc Laffineur
Objet:
secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants
Groupe:
Ministre de la défense et des anciens combattants
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat auprès du ministre de la défense et des anciens combattants"
JORFTEXT000024277023(source JORF)
nomination
30 Juin 201130/06/2011
De: Marc Laffineur
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
JORFTEXT000022346953(source JORF)
nomination
15 Juin 201015/06/2010
De: Marc LAFFINEUR
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
Une mission temporaire auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
JORFTEXT000021784331(source JORF)
charge
06 Février 201006/02/2010
De: Marc Laffineur
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des élus
Sur proposition du président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
JORFTEXT000000242185(source JORF)
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Marc Laffineur
Objet:
membres du comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Titulaire : Jean-Jacques Guerin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000424768(source JORF)
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Laffineur (Marc)
député de Maine-et-Loire
Objet:
ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000803687(source JORF)
conférés
14 Juillet 200414/07/2004
De: Marc Laffineur
député de Maine-et-Loire
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères et du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000600572(source JORF)
charge
08 Octobre 200308/10/2003
De: Laffineur (Marc)
député de Maine-et-Loire
Objet:
à suivre la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000419828(source JORF)
admission
10 Juillet 200310/07/2003
De: Marc Laffineur
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Etablissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Remplace:M. Jean-Gabriel Gilles
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000224336(source JORF)
nomination
28 Juin 200128/06/2001
De: Marc Laffineur
député de Maine-et-Loire
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
JORFTEXT000000562261(source JORF)
charge
01 Septembre 199601/09/1996